Déposée le 28 mars 2012 par MBA INSTITUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PARIS BUSINESS COLLEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est MBA INSTITUTE, Association Loi de 1901 domicilié(e) 31 Quai de la Seine - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque PARIS BUSINESS COLLEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MBA INSTITUTE, Association Loi de 1901 - 31 Quai de la Seine - 75019 - PARIS - France
DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 3 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650858 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650857 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Publications électroniques diffusées et consultables en ligne ; disques compacts interactifs ; disques compacts à mémoire morte ; appareils et instruments d'enseignement ; programmes enregistrés (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques ; ordinateurs ; caméras vidéo ; logiciels de jeux ; traducteurs électroniques de poche ;
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; livres, magazines, revues, affiches, albums, formulaires, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Education ; formation ; divertissement ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition d'ouvrage et de manuels d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; enseignement et formation par voie électronique, téléphonique et par réseau mondial de communication du type Internet ; télé-enseignement ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; informations en matière d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; publication de texte autres que textes publicitaires ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; pensionnats ; prêt de livres.
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